Compte-rendus et délibérations

 

 
   2018
 
2018

Compte-rendus

 001_2018 : Approbation compte-rendu conseil communautaire du 14 décembre 2017

0058_2018: Approbation du compte-rendu Conseil communautaire 5 avril 2018

0081_2018: Approbation compte rendu séance 6 juin 2018

 

Délibérations

 001_2018 : Approbation compte-rendu conseil communautaire du 14 décembre 2017

002_2018 : Rendu-compte présidente exercice délégations

003_2018 : Désignation représentant CCRO siéger commission paritaire réglementation pêche Lac Vouglans

004_2018 : Modification statuts CCRO

005_2018 : Approbation convention d'objectifs et moyens pluriannuelles entre CC et Office tourisme

006_2018 : Approbation du budget 2018 de l'Office tourisme

007_2018 : Autorisation Présidente solliciter assujettissement du service assainissement collectif et non collectif à la TVA

008_2018 : Reprise des restes à réaliser opérations assainissement collectif

009_2018 : Approbation convention remboursement CCRO et Communes CCRO pour emprunts assainissement collectif

0010_2018 : Approbation convention remboursement CCRO pour contrats assurances assainissement collectif

0011_2018 : Proposition souscription CCRO à assistance Conseil Départemental pour assainssement collectif

0012_2018 : Proposition vote budget prévisionnel 2018 service assainissement

0013_2018 : Désignation représentant CCRO en tant que suppléant pour SR3A

0014_2018 : Désignation représentants titulaires et représentants suppléants Syndicat mixte Parc Naturel Haut Jura

0015_2018 : Vote contribution CCRO compétence GEMAPI SR3A et Syndicat Parc Naturel Haut Jura et confirmation mise en place taxe GEMAPI

0016_2018 : Approbation désignation referent commune concernee par le bassin Ain Aval

0017_2018 : Rendu compte de la Présidente exercice délégations accordées par Conseil Communautaire

0018_2018 : Indemnites de conseil et de budget au receveur Clairvaux les Lacs suite fermeture Trésorerie Orgelet

0019_2018 : Approbation CLECT

0020_2018 : Approbation convention objectifs pluriannuelle entre CCRO, CCPL, CCPM et l'Office Tourisme PLPM

0021_2018 : Approbation projet budget 2018 Office Tourisme Pays des lacs et Petite Montagne

0022_2018 : Bilan financier et évolution taxe séjour

0023_2018 : Proposition renouvellement convention équipe verte et prestations ADAPEMONT

0024_2018 : Point Information tourisme - reflexion sur fonctionnement

0025_2018 : Approbation tarifs camps organises par ALSH Orgelet et secteur Jeunes vacances estivales

0026_2018 : Proposition reprise gestion accueil loisirs sans hébergement de BELLECIN

0027_2018 : Proposition renouvellement convention gestion RAMI avec Mutualite Française

0028_2018 : Rendu compte travaux commission finances

0029_2018 : Approbation rapport d'orientation budgétaire 2018

0030_2018 : Compte rendu séance du 08 mars 2018

0031_2018 : Rendu compte présidente délégations accordées par conseil communautaire

0032_2018 : Modification définition intêret communautaire CCRO

0033_2018 : Proposition renouvellement convention FREDON pour lutte contre ambroisie 2018

0034_2018 : Proposition animations CPIE sensibilisation zéro phyto

0035_2018 : Designation deux représentants au SIE BEAUFORT

0036_2018 : Point sur la prise de compétence GEMAPI

0037_2018 : Demande subvention 2018 association initiative jura

0038_2018 : Propositions actions en direction des hébergeurs

0039_2018 : Point projet memoires barrage 50 eme anniversaire de la mise en eau retenue Vouglans et contribution financières

0040_2018 : Approbation convention objectifs annuelle CCRO, CC Pays des lacs, CC Petite Montagne et l'Office Tourisme Pays Lacs et Petite Montagne

0041_2018 : Approbation projet budget 2018 Office Tourisme Pays des lacs et Petite Montagne

0042_2018 : Demandes d'investissements et budget fonctionnement 2018 Mediatheque communautaire

0043_2018 : Demandes investissement 2018 des ALSH de la CCRO

0044_2018 : Demandes investissement 2018 des écoles de la CCRO

0045_2018 : Proposition acquisition minibus ALSH Secteur Jeunes

0046_2018 : Proposition modif projet educatif CCRO accueil secteur Jeunes enfants 10-11 ans périodes estivales avant entrée 6ème

0047_2018 : Proposition tarifs stages été Bellecin 2018

0048_2018 : Demande attribution lot sous forme abonnement gratuit à la Médiathèque pour loto du Club Temps libre La Tour du Meix

0049_2018 : Demandes subventions associations organisation manifestations et evenements territoire CCRO 2018

0050_2018 : Vote taux fiscalité directe locale 2018

0051_2018 : Approbation des comptes de gestion

0052_2018 : Approbation des comptes administratifs et affectation des résultats

0053_2018 : Reprise partie excédent budget assainissement non collectif par budget principal

0054_2018 : Vote budgets primitifs 2018 budgets principal et annexes

0055_2018 : Designation représentants commune de COURBETTE au SICTOM

0056_2018: Validation nouvelles fiches postes agent CCRO

0057_2018: détermination taux promotion avancements grade 2018

0058_2018: Approbation du compte-rendu conseil communautaire 5 avril 2018

0059_2018: Rendu compte présidente exercice délégations accordées conseil communautaire

0060_2018: rendu compte travaux COPIL schéma mutualisation

0061_2018: validation plan amortissement mission accompagnement CCRO PLUi

0061_2018: rendu compte exercice delegations bureau CCRO

0063_2018: Validation bail renouvellement location Association Boutchous

0064_2018: Approbation bilan RAMI 2017 et proposition augmentation temps travail

0065_2018: Choix MOE réalisation crèche

0066_2018: Choix entreprise installation nouvelles chaudières

0067_2018: Modif tarifs repas ALSH territoire CCRO

0068_2018: participation communes extérieures frais fonctionnement écoles CCRO

 

 

 

 0069_2018: point projet animation anniversaire 50 ans mise en eau Vouglans

0070_2018: approbation convention Mr Louillet organisation visite église

0071_2018: proposition adhésion EPF DBFC

0072_2018: Approbation RPQS 2017 SPANC

0073_2018: Engagement CCRO respect charte qualité nationale réseaux assainissement

0074_2018: point sortie CCRO du SMEA Beaufort et validation status SMEA Beaufort

0075_2018: vote tarifs objets vendus Point I

0076_2018: prise acte diag PLUi CCRO

0077_2018: rendu compte travaux commission organisation forum association 2018 et sommaire prochain comcom

0078_2018: cadeaux agents pour départ retraite mutation fin contrat naissance

0079_2018: création poste animatrice et agent entretien ALSH La Chailleuse

 0079_2018: suppression poste redacprincipal2emeclasse et création poste adjoint service Finances

0081_2018: Approbation compte rendu séance 6 juin 2018

0082_2018: rendu compte Présidente délégations

0083_2018: autorisation vendre pour pièces véhicule

0084_2018: règlement général RGPD choix prestataire

0085_2018: delib portant adhésion agence ingénierie départementale

0086_2018: autorisation présidente signer convention services effectués Pointi compte associations

0087_2018: rendu compte exercice délégation bureau

0088_2018: autorisation présidente subvention contrat territoire travaux cour ALSH Orgelet

0089_2018: point information compétence gemapi

0090_2018: approbation règlement intérieur service assainissement collectif

0091_2018: point zonages assainissement territoire CCRO

0092_2018: approbation convention Orgelet remboursement redevance assainissement 1ertrim2018

0093_2018: approbation convention Onoz subvention AERMC travaux réseaux 2017

0094_2018: approbation convention Nancuise subvention AERMC zonage assainissement

0095_2018: Contractualisation emprunt financement station épuration Beffia Presilly

0096_2018: approbation travaux electrification station épuration Beffia dde subvention SIDEC

0097_2018: Etat avancement structuration filière touristique autour lacs rivières cascades

0098_2018: organisation manifestation faites de associations financement adhésion tirage sort

0099_2018: projet 50 ans barrage Vouglans convention partenariat 4 communes

0100_2018: Nouvelles modalités taxe de séjour 2019

0101_2018: vote tarifs objets vendus Point I

0102_2018: dde subvention association orgeletain tennis club organisation 7ème tournoi beach tennis

0103_2018: autorisation présidente subvention circuits déplacements doux territoire CCRO

0104_2018: DM1

00105_2018: Choix organisme bancaire emprunts

 0106_2018: Avancement grade 2018 à compter 01/10

 0107_2018: Approbation compte rendu conseil communautaire 17 juillet

0108_2018: Rendu compte délégation Présidente

0109_2018: Rendu compte délégation Bureau

0110_2018: Modification statuts CCRO

0111_2018: Approbation rapport CLECT et modification libre attribution compensation

0112_2018: Approbation avenant convention Orgelet remboursement assainissement 1er trimestre

0113_2018: Modalités versement part 2017 assainissement profit communes concernees

0114_2018: Vote produit taxe GEMAPI 2019

0115_2018: Modification tarifs ALSH La Chailleuse création séquence accueil matin et approbation tarifs périscolaires

Compte-rendus

Compte-rendu CC du 8 mars 2017

Compte-rendu CC du 11 avril 2017

Compte-rendu CC du 29 juin 2017

 

 

Délibérations

 001-2017: Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Région d'Orgelet du 7 décembre 2016 + annexes (Attention vous avez deux liens)

 002-2017:Prise d'acte du rendu compte de l'exercice des délégations accordées par le CC à Mme la Présidente

 003-2017:Demande d'inscription en créances éteintes d'une dette de cantine et accueil de loisirs sans hébergement

 004-2017:Modifications des statuts CCRO

 005-2017:Définition de l'interet Communautaire

 006-2017:Autorisation à Mme la Psdte de déposer dossier de dde de subvention au titre de la DETR 2017 pour travaux écoles Orgelet

007-2017:Autorisation dde de subvention DETR FEDER Conseil Régional pour chaufferie bois gpe scolaire

008-2017: Approbation convention objectifs pour 2017 Comcom Pays des lacs, Petite Montagne et CCRO et OT

009-2017: Prise d'acte de l'obligation pour la CCRO de recouvrer la taxe de séjour additionnelle

 010-2017: Projet opérationnel d'aménagement numérique en trçs haut débit porté par le Conseil Départemental

011-2017:  Autorisation dépôt dde de subvention DETR 2017 et fonds local d'investissement 2017 pour projet aménagement en très ht débit

012-2017: Prise d'acte de la modification des statuts du PETR du Pays Lédonien

013-2017: Prise d'acte du cpte rendu réunion prise compétence assainissement collectif en 2018 par la CCRO

014-2017: Modification tableau éffectifs à compter du 20-03-17 et du 1-05-17

015-2017: Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Communautaire de la CCRO du 25 janvier 2017

016-2017: Prise d'acte du Rendu compte de l'exercie des délégations accordées par le Conseil Communautaire à la Présidente

017-2017: Modification de la dénomination du budget annexe - protection de l'environnement et SPANC- et création d'un budget annexe -Protection de l'environnement

018-2017: Rendu compte de l'exercice des délégation accordées par le Conseil Communautraire de la CCRO au bureau

019-2017: Désignation délégués SICTOM Chailleuse

020-2017: Prise acte de la modification de la composition de la CLECT

021-2017: Modalités financement OT PLPM par les 3 CC membres de l'assoc

022-2017: Approbation budget prévisonnel 2017 OT PLPM

023-2017:  Bilan de la convention de partenariat - équipe verte - 2016 avec l'ADAPEMONT

024-2017:Approbation du rapport d'orientation budgétaire 2017

 025-2017:Approbation du Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 8 mars 2017

 026-2017: Prise d'acte du rendu compte de l'exercice des délégations accordées par le Conseil Communautaire

027-2017: Désignation des délégués de la CCRO au SICTOM

028-2017: Modif indice référence calacul indémnités élus

029-2017: Vote des taux des taxes locales pour 2016

030-2017:  Approbation rapport CLECT

031-2017: Attribution des subvention aux associations touristiques, sportives et culturelles

032-2017:  Information Conseil Départemental sur le programme Aménagement en Numérique

033-2017:  Demande du Conseil Municipal d'Orgelet pour modification du PLU

034-2017:  Choix bureau étude PLUI de la CCRO

035-2017:  Convention équipe verte et prestations ADAPEMONT

036-2017:  Bilan 2016 MSP budget 2017 renouvellement des aides

037-2017: Tarifs objets vendus au Point I

038-2017:  Projet reprofilage plage du Surchauffant et modalités de participation financière

039-2017:  Convention triénnale Conseil Départemental entretien valorisation sentiers randonnées

040-2017:  Attribution de sub association économique

041-2017:   Approbation RPQS 2016 SPANC

042-2017:   Autorisation signer convention partenariat financier animation Natura 2000

043-2017:   Autorisation signer convention partenariat financier Valouse

044-2017:   Installation panneau Natura 2000 et prise en charge

045-2017:   Modification réglement SPANC

046-2017:   Compétence GEMAPI

047-2017:   Information Contrat Valouse

048-2017:   ASCOMADE

049-2017:   Choix entreprises travaux extention ALSH Orgelet

050-2017:   Délégation attribution organe délibérant bureau

051-2017:  Dde investissement et budget fonctionnement, 2017 Médiathèque

052-2017:  Dde investissement 2017 écoles

053-2017:  Dde investissement 2017 ALSH

054-2017:  Approbation tarifs camps ALSH Orgelet vacances estivales 201

055-2017:  Projet crêche et mini-crêche sur le Territoire CCRO

056-2017:  Approbation compte gestion

057-2017:  Approbation compte administratifs 2016 et affectation comptes de résultats

058-2017:  Vote des budgets primitifs 2017, budget principal et budget annexes

059-2017:  Mise en place du régime indémnitaire

060-2017:  Choix du prestataires entretien ouvrages assainissement non collectif et collectif 

061-2017:  Modification du tableau des éffectifs de la CCRO et mise en place de la Prime de service et de rendement 

062-2017:  Mise en place du document unique évaluation des risques professionnels

063-2017: Modification temps travail personnel CCRO - ATSEM - Animateur - entretien locaux

064-2017: Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire 11 avril 2017

065-2017: Rendu compte de la Présidente de l'exercice des délégations accordées

066-2017: Retrait des biens de l'inventaire comptable de la CCRO

067-2017: Rendu mission etudiants CFPPA de Montmorot schema mutualisation

068-2017: Mise en place d'un groupement commandes pour acquisition tablettes

069-2017: Rendu compte de l'exercice de ses délégations par le Bureau de la CCRO

070-2017: Approbation du bilan activités 2016 du RAMI

071-2017: Modification tarifs repas cantine ALSH du territoire CCRO

072-2017: Modification réglement intérieur de la médiathéque

073-2017: Participation communes exterieures frais fonctionnement ecoles CCRO

074-2017: Loyer de la maison des assistantes Maternelles

075-2017: Transfert des zones activités économique - choix des sites des perimetres et surfaces

076-2017: Point etat avancement projet reprofilage plage Surchauffant

077-2017: Prestation visites guidees de la ville orgelet durant saison estivale

078-2017: Dispositifs accompagnement du CR

079-2017: Modification tarifs taxe séjour communautaire à compter du 1er janvier 2018

080-2017: Réactualisation liste hébergements touristiques

081-2017: Conventionnement entre Région et CCRO dans la cadre du SRDEII

082-2017: Renouvellement convention FREDON lutte contre ambroisie 2017

083-2017: Point sur la prise compétence GEMAPI

084-2017: Bilan conférence zéro-phyto destination jardiniers amateurs du 12 mai 2017

085-2017: Propositions d'animation zero phyto par le CPIE Haut Jura

086-2017: Création commission finances au sein de la CCRO

087-2017: Décision Modificative 1

088-2017: Urbanisme etat avancement modification PLU Orgelet  notif DETR pour elaboration PLUI

089-2017: Renonciation la Presidente au transfert  pouvoirs de police speciale

090-2017 Modifications temps travail directeurs ALSH du CEJ et animation

091-2017 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Communautaire de la CCRO du 29 juin 2017

092-2017 Rendu compte de Mme la Présidente de l'exercice des délégations accordees par le Conseil Communautaire

093-2017 Demande de rattachement à la CCRO de la commune de Courbette

094-2017 Motion contre la fermeture Trésorerie d'Orgelet

095-2017 Rendu compte de l'exercice de ses délégations par le Bureau de la CCRO

096-2017 Bilan temps activités périscolaires ALSH Orgelet, Poids de Fiole et La Chailleuse pour annee scolaire 2016 2017

097-2017 Bilan secteur Jeunes pour l'annee scolaire 2016 2017

098-2017 Modif tarifs temps accueil extrascolaires, secteur jeunes et horaires sequence d'accueil du midi avec repas ALSH Orgelet

099-2017 Demande du Club Bellevue pour l'attribution d'un lot sour la forme d'un abonnement gratuit à la Médiatheque pour tombola annuelle

0100-2017 Bilan de la saison touristique du Point I d'Orgelet

0101-2017 Complément delib 037 2017 du 11 avril 2017 instaurant tarifs objets vendus Point I

0102-2017 Info sur transfert ZAE

0103-2017 Décision modification PLU de la commune Orgelet

0104-2017 Info etat avancement procedure PLUi de la CCRO

0105-2017 Financement haut débit et tres haut débit sur le territoire de la CCRO suite notif services Prefecture de l'illegalité de co-financement par le biais d'un fonds de concours

0106-2017 Modif statuts SICTOM choix du mode de financement enlevement OM et désignation nouveau delegue commune Chamberia

0107-2017 Mise en place d'une taxe GEMAPI sur territoire CCRO à compter du 1er janvier 2018

0108-2017 Modalités d'exercice de la nouvelle compétence GEMAPI par la CCRO pour le bassin versant de la Haute Vallee de l'Ain et de l'Orbe

0109-2017 Modalités exercice nouvelle compétence GEMAPI par la CCRO pour le bassin versant riviere d'Ain Aval et des affluents Rhône

0110-2017 Point sur les animations en lien avec le zero phyto réalisees sur le territoire communautaire

70111-2017 Prise compétence Assainissement Collectif et début reflexion sur la definition d'un tarif cible

0112-2017 Présentation de l'analyse financiere de la CCRO realisee par Mme la Trésoriere d'Orgelet

0113-2017 Décision Modificative 2

 

0117-2017 Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Région d'Orgelet du 28 septembre 2017

0118-2017 Rendu-compte de la Présidente de l'exercice des délégations accordées par le Conseil Communautaire

0119-2017 Tarifs des interventions des agents techniques et pour les prêts de matériels de la CCRO

0120-2017 Rendu-compte des travaux du COPIL Schéma de Mutualisation relatifs au Schéma de Mutualisation de la CCRO

0121-2017 Demande inscription créances éteintes dette Accueil de Loisirs Sans Hébergement

0122-2017 Approbation projet schéma départemental d'amélioration accessibilité services public

0123-2017 Rendu compte des délégations par le Bureau de la CCRO

0124-2017 Tarifs médiathéque 2018

0125-2017 Mise en place tarif séquence d'accueil durant pause méridienne au sein des ALSH de la CCRO sans repas pour enfants allergiques et bénéficiant d'un PAI

0126-2017 Approbation bilan 2016 de la CAF du Jura du Contrat Enfance Jeunesse de la CCRO

0127-2017 Demande de subvention de l'école AUGISEY à la CCRO

0128-2017 Autorisation donnee Mme la Présidente deposer dde subvention DETR 2018 realisation tranche conditionnelle trvx extension ALSH Orgelet

0129-2017 Autorisation donnée à Mme la Présidente déposer dde subvention DETR 2018 changement chaudières gaz groupe scolaire et ALSH Poids de Fiole

0130-2017 Autorisation donnée à Mme la Présidente déposer dde subvention DETR 2018 réalisation créche 12 places groupe scolaire Poids de Fiole

0131-2017 Autorisation donnée à Mme la Présidente déposer dde subvention DETR 2018 aménagement salle cantine sur le site école La Chailleuse

0132-2017 Rythmes scolaires - maintien de la semaine de 4,5 jours

0133-2017 Autorisation donnée à La Présidente déposer une dde subvention DETR 2018 réalisation circuits deplacements doux sur territoire CCRO

0134-2017 Présentation projet mémoire de Barrage pour les 50 ans de la mise en eau du barrage de Vouglans création commission supra communautaire et désignation des membres

0135-2017 Modalités de transfert ZAE et validation PV transfert et autorisation donnée à Mme la Présidente de signer les PV

0136-2017 Proposition horaires ouverture du Point I pour l'année 2018

0137-2017 Proposition élargissement période visites guidées d'Orgelet et approbation convention société La Rue Lepuic

0138-2017 Approbation convention autorisation en matière aides aux entreprises entre la Région et la CCRO

0139-2017 Approbation tarifs SPANC année 2018

0140-2017 modalités prise compétence assainissement collectif au 1er janvier 2018 par la CCRO

0141-2017 Approbation tarifs redevance enlevement OM et déchets assimilés 2018

0143-2017 compétence GEMAPI - autorisation adhesion CCRO au SR3A et validation statuts PNR et adhésion

0144-2017 Bilan zéro-phyto réalisé par la FREDON

0145-2017 Modification allocation compensation communes de la CCRO concernées par le plan départemental déploiement haut debit

0146-2017 Compte-rendu des travaux de la commission des finances CCRO

0147-2017 Autorisation inscription crédits dépense en investissement avant vote budget primitif

0148-2017 DM3

 

 

  2016

Compte-rendus

 Compte rendu CC du 7 decembre 2016

 Compte rendu CC du 21 novembre 2016

Compte rendu de Conseil Communautaire du 28 septembre 2016
Compte rendu du Conseil Communautaire du 6 juillet 2016
Compte rendu du Conseil Communautaire du 19 mai 2016
Compte rendu du Conseil Communautaire du 9 avril 2016
Compte rendu du Conseil Communautaire du 31 mars 2016

 Compte rendu CC du 8 mars 2017
Compte rendu du Conseil Communautaire du 3 mars 2016

 Compte rendu CC du 25 janvier 2017

 

Délibérations

001-2016:  Approbation compte rendu CC 17 decembre 2015

002-2016:   Rendu compte de la Présidente de l'excercice des délégations
003-2016:   Convention recouvrement produits locaux

004-2016:   Création de la CIID
005-2016:   Création de la CLECT

006-2016:   Compte rendu GEMAPI 11 Janvier 2016
007-2016:   Réflexion sur les moyens mise en oeuvre compétences assainissement 1er janvier 2018
008-2016:   Elargissement des déléguations bureau en matière de gestion de personnels

 009-2016:   Suppression poste adjoint technique 2ème classe et création poste adjoint technique 1ère classe 
010-2016:   Réflexion sur l'extention des locaux des ALSH de la Région d'Orgelet
011-2016:   Désaffectation hall d'entrée, sanitaire et salle de réunion du bâtiment attenant au Point I 

012-2016:   Convention d'objectifs sur l'Office de Tourisme - Pays des Lacs et Petite Montagne

013-2016:   Débat d'orientation budgétaire
014-2016:   Validation charte des ATSEM

015-2016:   Mise en concurrence par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Jura pour l'assurance des risques statutaires des personnels pour un contrat au 1er janvier 

 

017-2016: Rendu compte de la Présidente de l'exercice des délégations

018-2016:   Création budget urbanisme
019-2016:   Demande d'admission en non-valeur suite à une décision de justice de mise en procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire du créancier
020-2016:  Vote des taux des taxes locales pour 2016

021-2016:  Demande de subvention au titre de la DETR 2016 pour les travaux d'accéssibilité des bâtiments de la CCRO

022-2016: Convention d'adhésion pluriannuelle aux services mutualisés du Service Informatique du SIDEC
023-2016: Adhésion au groupement d'achat gaz et éléctricité du SIDEC

024-2016: Demande de labélisation du Relais de Services Publics en Maison de Services aux Publics
025-2016: Budget prévisionnel du RSP 2016, renouvellement de la demande d'aide au fonctionnement au titre du FNADT

026-2016: Présentation des projets d'extension des ALSH d'Orgelet et Poids-de-Fiole

027-2016: Demande de subvention complémentaire au titre du fonds de soutien à l'investissement pour 2016 pour les travaux d'accéssibilité de l'école primaire d'Orgelet
028-2016: Choix entreprises travaux accessibilité école primaire et création préau école maternelle Orgelet

029-2016: Point sur les travaux des écoles primaires et maternelles d'Orgelet et de Poids-de-fiole

030-2016: Demandes d'investissement des écoles primaires et maternelles de Poids-de-Fiole et Orgelet 

031-2016:  Demande d'investissement des ALSH d'Orgelet et Poids-de-Fiole

032-2016:  Demande d'investissement et budget de fonctionnement pour 2016 de la médiathèque communautaire et propositionsd'animations et d'exploitations pour l'année 2016

033-2016:  Délégations d'attributions de l'organe délibérant au bureau de la Communauté de Communes de la Région d'Orgelet

034-2016:  Renouvellement de la Convention de partenariat avec la Base nautique de Bellecin

035-2016:  Demande de subventions diverses

036-2016:  Conventions et prestations ADAPEMONT

037-2016:  Projet de boulodrome - salle multisports - culturelle - terrains de tennis couvert sur le territoire de la CCRO

038-2016:  Désignation de représentation de la CCRO au sein de l'association Pays des Lacs et Petite Montagne

039-2016:  Définition de l'interêt touristique et réalisation de l'inventaire des zones touristiques et économiques du territoire

040-2016:  Compte rendu réunion supra communautaire tourisme du 8 mars 2016 et organisation d'atelier de travail pour la définition de la destination touristique du territoire

041-2016:  Budget 2016 Office du Tourisme pays des Lacs et Petite Montagne

042-2016: Budget et fonctionnement du Point I pour l'année 2016

043-2016: Réalisation d'aires de camping-cars sur le territoire de la CCRO

044-2016: Attribution de subvention diverses

045-2016: Projet de film promotionnel Rencontre avec la commission et deux prestataires et réaménagement du Site internet

046-2016: Choix des support de communication de la CCRO

047-2016: Marché et bon de commandes pour la réalisation de prestations d'entretien ouvrages ANC et AC sur le territoire CCRO

048-2016: Approbation des compte de gestion du budget principal et des budgets annexes 2015

049-2016: Approbation des comptes administratifs 2015 et affectation des comptes de résultats

050-2016: Vote du budget général et des budgets annexes 2016

051-2016: Temps de travail pour le personnel de la CCRO, complément à la délibération du 24 sept 2015 suite à l'embauche d'un agent contractuel au sein du service développement économique et touristique.

052-2016:  Approbation du compte-rendu de la séance du 9 avril 2016

053-2016:  Rendu-compte de la Présidente de l'exercice des délégations

054-2016:  Demandes d'admission en non-valeur

055-2016:  Sorties de l'inventaire de la CCRO divers materiels

056-2016:  Recomposition du Conseil Communautaire de la CCRO

057-2016:  Composition et réglement intérieur de la CLECT 

058-2016:  Création dune régie de recette pour l'encaissement du produit de la taxe de séjour auprès  des campings caristes sur le territoire de la CCRO

 059-2016:  Demande de soutien financier du Groupement de Valorisation de la Petite Montagne

 060-2016: Tarifs des camps et mini-camps organisés par l'ALSH d'Orgelet pour l'été 2016

061-2016: Tarifs des boissons, denrées et billets d'entrée pour les manifestations organisées par les ALSH du territoire de la CCRO

062-2016: Approbation du bilan annuel 2015 du RAM itinerant de la CCRO

063-2016: Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques du territoire de la CCRO

064-2016: Délégations d'attributions de l'organe délibérant au bureau de la CCRO

065-2016: Modifications des statuts de la CCRO prise de compétence Urbanisme

066-2016: Compte rendu des travaux de la commission communication lors de sa réunion du 26 avril 2016

067-2016: Validation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif pour l'année 2014

068-2016: Création poste rédacteur Pal 2ème cl, 2 postes Adjoint Tech 2eème cl, 2 postes Adjoint Anim 2ème cl

069-2016: Approbation du compte rendu séance du 19 mai 2016

070-2016:  Rendu compte de la Présidente de l'exercice des délégations

071-2016: Demande d'admission en non-valeur

072-2016: Création d'une commission MAPA  marché à procédure adaptée

073-2016:  Prise d'acte du rapport de la CLECT

074-2016:  Renouvellement de la convention avec la FREDON dans le cadre de la lutte contre lambroisie

075-2016: Points sur les diagnostics des communes en matière de désherbage dans le cadre de l'appel à projet zero phyto

076-2016:  Point sur les travaux pr"liminaires à la prise de compétence Assainissement Collectif par la CCRO

077-2016: Tarifs demi-journée d'ALSH site Orgelet

078-2016: Demande de subvention de l'Association du Souvenir Français pour l'organisation d'un spectacle en partenariat avec la Médiatheque intercommunale

079-2016:  Compte rendu étude CAF petite enfance

080-2016:  Convention comcom Sud revermont école La Chailleuse et Augisey

081-2016:  Approbation du PEDT 2016-2019

082-2016:   Délégations d'attributions de l'organe déliberant au bureau de la CCRO

083-2016:   Projet d'extension du batiment de l'ALSH d'Orgelet

084-2016:   Projet d'extension du batiment de l'ALSH de Poids de Fiole

085-2016:  Travaux d'urgence école maternelle d'Orgelet

086-2016:  Prise d'acte modifications des statuts de la CCRO - prise de compétence Urbanisme

087-2016:  Schémas des déplacements doux

088-2016:   Compte-rendu des travaux de la Commission Communication et choix du prestataire pour la realisation d'un film promotionnel du territoire

 

089-2016:  Présentation du rapport d'activite 2015 de la Mission locale Sud Jura

090-2016:  Compte rendu des travaux de la commission supra tourisme et statuts de l'OT

 091-2016:  Compte-rendu de la présentation par EDF de son projet de développement touristique sur le secteur du lac de Vouglans

092-2016:  Compte rendu de la réunion organisée par le Pays Lédonien et le Pays du Haut Jura sur la mise en place d'une stratégie touristique lacs et cascades

093-2016:  Convention d'accompagnement vers l'emploi ADAPEMONT modalités facturation aux communes

094-2016:  Organisation des visites guidées de la ville d'Orgelet

095-2016:  Convention de mise a disposition du bâtiment du point I

096-2016:  Décision modificative n°1

097-2016:  Modification temps de travail des personnels ATSEM, animation ALSH, restauration scolaire et entretien des locaux et accompagnement dans le bus

098-2016:  Création poste rédacteur principal 1ère classe à mi-temps pour le service RH de la CCRO

099-2016:  Prise d'acte de la nouvelle recomposition du Conseil Communautaire de la CCRO

100-2016:  Réation de comités consultatifs et éléction des membres des comités consultatifs, des commissions et COPIL de la CCRO

101-2016:   Approbation du compte-rendu du 06 07 2016

102-2016:  Prise d'acte montant des attributions de compensation dans le cadre du passage en FPU

103-2016: Désignation d'un nouveau délégue au SICTOM suite à la démission de M. Mickael DBOT, conseiller municipal d'Orgelet de son mandat de délégue au SICTOM

104-2016:  Prise d'acte du rendu-compte de l'exercice des délégations accordées par le Conseil Communautaire à Mme la Presidente

105-2016: Tarifs des ALSH d'Orgelet, Poids de fiole et La Chailleuse

106-2016:  Adoption des tarifs du secteur jeune de la CCRO

107-2016:  Bilan des nouvelles activités périscolaires de l'année scolaire 2015-2016 des accueils de loisirs d'Orgelet et Poids de Fiole

108-2016:  Autorisation signature Contrat Enfance jeunesse avec la CAF 2016-2020

109-2016: Attribution d'un lot sous la forme d'un abonnement d'un an gratuit à la médiathèque intercommunale pour la tombola organise par la Club BELLEVUE

110-2016:  Convention de mise à disposition de service entre le communauté de communes de la Région d'Orgelet et la commune et la Chailleuse pour l'entretien technique des locaux de l'école de la Chailleuse et de déneigement de la cour de cette école.

111-2016: Avenants au marché public adapté remplacement des menuiseries extérieures aluminim école Orgelet et électricité

112-2016: Prise d'acte du rendu compte de l'exercie des délégations accordées par le CC au Bureau de la CCRO
113-2016: Prescription de l'élaboration d'un PLUI sur le territoire de la CCRO

114-2016:  Autorisation à Madame la Présidente de lancer une consultation auprès de bureaux d'études pour éffectuer les relevés topographiques et affiner le chiffrage pour les 4 circuits

115-2016: Bilan de la saison touristique du Point I

116-2016:  Proposition de nouveaux statuts pour l'office de tourisme

117-2016:  Proposition de modification des tarifs de la taxe de séjour communautaire suite à la décision du Conseil Departemental du Jura d'instaurer une taxe de séjour additionnelle

118-2016:  Impact loi NOTRE sur gestion des zones d'activité touristiques et économiques

119-2016: Labellisation Maison de services au public

120-2016:  Attribution marché site internet

121-2016:  Information du Conseil Communautaire sur les subventions obtenues auprès de la CARSAT par le CIAS pour le Foyer Logement - Résidence Bellevue

122-2016:  Information relative à l'obtention d'une subvention CARSAT au CIAS pour développer le service de transport à la demande.

123-2016:  Délégation du Droit de Préemption Urbain DPU
124-2016: Approbation du Compte rendu de la séance du 28 septembre 2016

125-2016:  Prise d'acte du rendu compte de Mme la Présidente

126-2016:  Avenants au marché public adapté création d1 ascenceur, sanitaires PMR et préau

127-2016:  Présentation de la proposition de pages d'accueil pour le site internet de la CCRO

128-2016:  Film promotionnel et spots de communication de la CCRO

129-2016:  Proposition de sommaire du prochain numéro du Journal communautaire

130-2016:  Critères d'attribution des subventions aux associations par la CCRO

131-2016:  Projet opérationnel d'aménagement numérique en très haut débit présentation programme

132-2016:  Modalités de concertation des élus de la CCRO élaboration PLUI

133-2016:  Schéma des déplacements doux choix du prestataire pour la réalisation d'études supplémentaires

134-2016:  Avis du conseil communautaire de la CCRO sur le schéma de cohérence territoriale du Haut Jura

135-2016:  Création d'un poste de technicien principal 2ème classe à temps plein pour le service SPANC de la CCRO

136-2016: Indemnite Specifique de Service

137-2016: Approbation du Compte rendu de la séance du 21 novembre 2016

138-2016:  Prise d'acte du Rendu compte de l'exercice des délégations accordées par le Conseil Communautaire à Mme la Présidente

139-2016:  Transfert de la competence -financement du contingent SDIS- à la CCRO

140-2016:  Modification des statuts de la CCRO pour mise en conformité avec la loi NOTRe du 7 aout 2015

141-2016: Définition de l'interet Communautaire

142-2016:  Adhésion de la CCRO au Syndicat Mixte Ferme du SICOPAL

143-2016:  Indemnité de Conseil et de budget au receveur remplacant de la CCRO

144-2016:  Décision modificative n°2

145-2016:  Autorisation à Mme la Présidente de contracter une emprunt à hauteur de 29 000.00 € inscrit en DM1

146-2016: Autorisation d'inscription de crédits en depense d'investissement avant le vote du budget primitif

147-2016:  Compte rendu des travaux du COPIL - shéma de mutualisation

148-2016:  Approbation du réglement interieur des ALSH d'Orgelet, de Poids de Fiole, et de la Chailleuse

149-2016:  Approbation du projet éducatif de la CCRO pour les ALSH d'Orgelet, de Poids de Fiole, et de la Chailleuse

150-2016: Approbation avenant au Projet Educatif Territorial de la CCRO

151-2016:   Approbation des tarifs pour les repas des professeurs des écoles et les personnels communautaires

152-2016:   Approbation des tarifs pour la médiathèque communautaire pour l'annee 2017

153-2016:   Approbation des tarifs pour les interventions des personnels communautaires des services techniques dans les communes de la CCRO et pour le prêt de materiel de la CCRO

154-2016:   Approbation de la convention de mise à disposition de service entre la CCRO et le SIVOM du Chanois

155-2016:   Projet de création de micro-creche et de Maison d'Assistantes Maternelles MAM sur le territoire de la CCRO

156-2016:   Rendu compte de l'exercice des ses délégations par le bureau de la CCRO

157-2016:   Autorisation à Madame la Présidente de solliciter subv au titre du Fonds Interministeriels de prévention de la d'elinquance et de la radicalisation FIPDR

158-2016:   Autorisation à Mme la Présidente de solliciter une subvention au titre de la DETR 2017 pour la réalisation de travaux et des investissement pour les écoles et ALSH

159-2016:   Tarifs pour la vente de divers objets lors de manifestations organiséees par les ALSH de la CCRO

160-2016:   Attribution des lots dans le cadre d'un marché public adapté pour les travaux d'extension de l'ALSH de Poids de Fiole

161-2016:  Dénonciation du marché public adapté relatif aux prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement non collectif et collectif

162-2016:  Information sur l'état d'avancement de l'étude de faisabilité et la mission d'assistance pour l'organisation de la Compétence GEMAPI

163-2016:  Approbation des tarifs du SPANC pour l'année 2017

164-2016:  Prise d'acte du bilan d'étape sur la prise de compétence assainissement collectif par la CCRO

165-2016:  Projet de création dun pôle touristique -Lacs, Rivieres et Cascades

166-2016:  Avenant à la convention de partenariat - équipe verte- avec l'ADAPEMONT

167-2016:  Classification des zones d'activites et touristiques présentes sur le territoire de la CCRO dans le cadre de la loi NOTRe

168-2016:  Election des representants de la CCRO au Conseil Communautaire de l'association Office de tourisme Pays des Lacs - Petite Montagne

169-2016:  Présentation Projet aire camping-cars - demande subv LEADER, Massif du Jura et DETR

170-2016:  Projet opérationnel d'améenagement en numerique en très haut débit porté par le Conseil Départemental pour la CCRO

171-2016: Horaires d'ouverture du Point I pour l'année 2017

 

 2015

Compte-rendus

Compte rendu du Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
Compte rendu du Conseil Communautaire du 19 novembre 2015
Compte rendu du Conseil Communautaire du 30 octobre 2015
Compte rendu du Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
Compte rendu du Conseil Communautaire du 08 juillet 2015
Compte rendu du Conseil Communautaire du 04 juin 2015
Compte rendu du Conseil Communautaire du 31 mars 2015
Compte rendu du Débat d'Orientation Budgétaire (annexe)

 

 

Délibérations

 000-2015: Renouvellement de la convention de partenariat avec la Base Nautique de Bellecin

 001-2015: Adoption des comptes-rendus du Conseil Communautaire du 2 octobre 2014 et celui du 11 décembre 2014

 002-2015: Convention pour le financement 2015 de la redevance d'enlèvement des ordures menagères

003-2015: Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2015

004-2015: Suppression et création de poste d'ajoint technique

005-2015: Valisation des textes descriptifs des sentiers de randonnées inscrits au PDIPR pour le cartoguide

006-2015: Projet en partenariat avec lADAPEMONT de troupeau conservatoire

007-2015: Proposition d'elaboration du Document d'Amenagement Commercial par le Syndicat Mixte du Pays Ledonien

008-2015:Demande 

009-2015: Demande de subvention pour 2015 de la Mission Locale Sud Jura

010-2015: Convention entre les Communautées de Communes membres du Pays des lacs et Petite Montagne et lOT du Pays Lacs et Petite Montagne

011-2015:  Réhabilitation du local du Point I

012-2015: Demande de subvention et propositions de prestations par l'ADAPEMONT pour 2015

013-2015: Demande d'abonnement à la médiathèque en tant que lots pour le loto des club du temps libre

014-2015:  Demande de subvention de l'association MAPO pour 2015

015-2015: Rénovation et entretien des bâtiments scolaires

016-2015: Validation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif pour l'année 2014

017-2015: Reconduction de l'adhésion au SIDEC dans le cadre du service mutualisé d'aide à la gestion informatique des collectivités et établissements publics du jura

018-2015: Approbation des Comptes administratifs

019-2015: Approbation des comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes 2014

020-2015: Approbation de l'affectation des résultats 2014 du budget principal et des budgets annexes 

021-2015:  Vote des taux de la fiscalité locale 

022-2015:  Vote du budget général et des budgets annexes 2015

023-2015: Convention pour la réalisation dun schéma directeur de déplacements

023b-2015:  Demande de classement de lOT Pays des Lacs

025-2015:  Convention pour le financement 2015 de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères

026-2015:  Modification des statuts de la régis des recettes du point I

027-2015:  Bilan annuel 2014 du relais assistantes maternelles 

028-2015:  Demande de subvention CAF pour lacquisition d'un véhicule pour le développement du relais d'assistantes maternelles itinérant

029-2015:  Participations des communes extérieurs aux frais de fonctionnement des écoles publiques du territoire de la CCRO

030-2015: Proposition tarifs camps et minicamps pour l'été 2015, et prix de vente des boissons, denrées et billets d'entrée lors des manifestations organisées par l'ALSH d'Orgelet et de Poids de Fiole en 2015

031-2015: Convention fixant les modalités de fonctionnement de la médiathèque communautaire

032-2015:  Sicopal  - adhésion de la CCRO

033-2015: Candidature de la Commune d'Orgelet et de la CCRO à l'AMI revitalisation bourg centre

034-2015: Candidature de la Commune dOrgelet et de la CCRO a lAMI revitalisation bourg centre

035-2015: Sortie de biens de l'inventaire comptable 

036-2015: Acceptation chèque

037-2015: Election 4ème Vice-Président

038-2015: Participation du SIVOS du Chalet aux frais de fonctionnement des écoles publiques de la CCRO

039-2015: Tarifs demi journée ALSH Orgelet

040-2015: Demande de subvention EFFILOGIS, réhabilitation Point I  

041-2015: Modalités d'attributions subventions aux associations

042-2015: Choix des entreprises travaux écoles d'Orgelet et Poids de Fiole

043-2015: Convention d'engagement pour la lutte contre l'Ambroisie

044-2015: Dossier Valouse

045-2015: Acquisition d'un véhicule de services pour le RAMI

046-2015: Mise en place d'une taxe de séjour communautaire

047-2015: Bilan Temps d'Activités périscolaires, annee scolaire 2014-2015

048-2015: Projet tout petit tu lis porté par le Conseil Départemental et la médiathèque communautaire

049-2015: Compétence GEMAPI

050-2015:  Programme locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés

051-2015: Rapprochement intercommunalites

 

052-2015: Modification du poste agent d'accueil en poste de responsable du RSP et secrétariat de direction

053-2015: Modification poste de directeur ALSH Orgelet en poste de directeur Coordinateur enfance jeunesse

054-2015: Modifications emplois du temps des personnels de la CCRO intervenant au sein des ALSH, service de restauration et entretien des locaux

055-2015: Modification poste animatrice en poste animatrice et secretariat ALSH

056-2015: Approbation compte rendu du Conseil Communautaure du 8 juillet 2015

057-2015: Retrait de biens de l'inventaire comptable

058-2015: Création dun COPIL pour l'élaboration dun schéma de mutualisation

059-2015: Approbation de l'agenda d'accessibilité des bâtiments de la CCRO

060-2015: Convention de partenariat entre la CCRO et le Centre des Finances Publiques d'Orgelet

061-2015: Mise en place du règlement interieur pour les personnels de la CCRO

062-2015: Mise en place du temps de travail pour le personnel de la CCRO

063-2015: Mise en place de plage horaire fixe et variable pour le personnel de la CCRO

064-2015:Mesures complémentaires à la délibération 57-2014 relative aux modalités d'attribution des congés des personnels de la CCRO

065-2015: Adoption protocole de restauration pour les ALSH

066-2015: Choix du projet de réhabilitation du Point I

067-2015: Modificatin du réglement interieur de la médiathèque commuanutaire

068-2015: Projet de livre numérique en médiathèque

069-2015: Bilan saison estivale 2015

070-2015: Proposition de sommaire pour le ComCom

 071-2015: Slogan CCRO

072-2015: Modification du crédit bail de la Valouse

073-2015: Rachat emprunts en cours contracté pour l'achat et les travaux de la Valouse

074-2015: Choix du nouveau logo de la CCRO

075-2015: Suppression d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe et création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe

076-2015: Création d'un poste d'agent d'accueil à 20heures

077-2015: Création d'un poste d'agent de developpement en charge de l'animation du territoire

078-2015: Approbation des comptes rendus des séances du conseil communautaire du 24 septembre et 30 octobre 2015

079-2015: Rendu compte délégation Madame la Presidente

080-2015: Choix entreprise  lot menuiserie école Orgelet

081-2015:  Délégations au bureau

082-2015:  Schéma départemental de coopération Intercommunal

083-2015:  Appel à projet Zero phyto

084-2015:  Shéma des déplacements doux

085-2015:  Modification réglement des ALSH

086-2015:  Modification temps de travail personnel services techniques

087-2015:  Mise en place protocole ménage ALSH Poids de Fiole

088-2015:  Modification projet éducatif ALSH Orgelet et Poids de Fiole

089-2015:  Mise en place charte des ATSEM

090-2015:  Demande agréement service civique

091-2015: Demande de mise en disponibilité agent CCRO

092-2015: Mise en place taxe de séjour communautaire

093-2015: Elaboration contrat d'Objectif OT Pays des Lacs

094-2015: Décision Modificative 1

095-2015: Information Valouse

096-2015: Passage en Fiscalite Professionnelle Unique

097-2015: Approbation compte rendu séance du conseil communautaire du 19 novembre 2015

098-2015: Rendu compte délégations Madame la Presidente

099-2015:Tarifs photocopie et fax pour particuliers et associations

100-2015: Décision modificative n°2

101-2015: Renégociation et rachat emprunts CCRO

102-2015: Désignation d'un representant de la CCRO au sein de la commission consultative paritaire

103-2015: Rendu étude air de camping cars

104-2015: Prix de vente cartoguide

105-2015: Rendu compte des travaux de la commission tourisme supra communautaire

106-2015: Modification tarifs taxe de séjour

107-2015: Définition de l'interet tourisitque pour les dépenses prises en charge par la TS

108-2015: Avenant crédit bail de la Valouse

109-2015: Modification des emplois du temps des personnels de la CCRO ATSEM, animation et entretien des locaux

110-2015: Modification temps de travail agents CCRO

111-2015: Tarifs ALSH

112-2015: Mise en place protocole ménage Orgelet

113-2015: Validation fiche de poste personnels CCRO

114-2015: Tarifs repas pour les personnels CCRO et les enseignants

115-2015: Tarifs pour 2016 des abonnements et prestations de la médiathèque

116-2015: Tarifs pour 2016 pour la mise à disposition des personnels communautaires

117-2015: Tarifs intervention SPANC pour 2016

118-2015: Choix prestataire pour la réalisation du plan de désherbage dans le cadre du zero phyto

119-2015: Modificatin temps de travail responsable RSP et secrétariat de direction

120-2015: Rendu compte réunion relative à la prise de compétence assainissement collectif

 

 

 

 

 

ADRESSES UTILES

 

URGENCES

  Pompier: 18

  SAMU: 15 

  Gendarmerie: 17

 SANTÉ

  Infirmiers/Infirmières libérales (aux) 

  Maison de santé d’Orgelet 

  Sage-Femme

  Médecins

  Dentistes 

  Ostéopathes 

  Kinésithérapeutes

  Pharmacie

  Vétérinaire  

 SERVICES

  Écoles & ALSH 

  Médiathèque

  intercommunale

  Maison Assistantes Maternelles (MAM)

  Foyer Logement 

 « Résidence Bellevue »

  Halte Répit « La rencontre d’Aloïs »

 SERVICES

  Trésorerie 

  Déchetterie 

   La Poste 

 

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4 Chemin du Quart
39270 ORGELET
Tél. : 03 84 25 41 13
Fax : 03 84 25 54 38
contact@ccorgelet.com

 

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