Les instances de la Communauté de Communes de la Région d’Orgelet

Au sein de la Communauté de Communes de la Région d’Orgelet, les décisions sont prises par le Conseil Communautaire. Ce dernier est composé de 39 délégués communautaires. L’élection des conseillers communautaires a lieu en même temps que celle des conseillers municipaux. En effet, les conseillers communautaires sont élus sur la même durée (6 ans) que les conseillers municipaux de la commune qu’ils représentent.

 





 

 

Depuis avril 2014, la Présidente de la Communauté de Communes de la Région d’Orgelet est Madame Florence GROS-FUAND, Maire de Poids de Fiole.

 

Le Conseil Communautaire a décidé de s’organiser autour de comités consultatifs qui sont des instances de discussions et de propositions et qui sont saisies de l’ensemble des dossiers les concernant sur lesquels les élus membres émettent des avis avant présentation des dossiers aux membres du Bureau et en Conseil Communautaire. Ils sont composés de délégués communautaires titulaires mais aussi de délégués communautaires suppléants et peuvent ponctuellement inviter des représentants d’associations ou d’organismes extérieurs.

 

La Présidente de la Communauté de Communes préside d’office toutes les commissions et comités, toutefois, elle est assistée de 5 Vice-présidents qui peuvent notamment la représenter au sein de ces groupes de travail.

 

 Voir le shéma de fonctionnement de la CCRO

 

Les comités consultatifs sont au nombre de 6 

Comité consultatif développement économique, touristique et équipement sportif communautaire :

Vice-président : M. Jean-Luc ALLEMAND,
Membres : MM Yannick CASSABOIS, Patrick CHAMOUTON, François BONNEVILLE, Bernard DE MERONA, Jean-Paul DUTHION, Jean-Paul GAULIER, Guy PIETRIGA, Jean-Noël RASSAU,
Mmes Josiane ROTA, Jocelyne MONNERET LUQUET, Josette BOURGEOIS, Annick PARTY.

 

Comité consultatif affaires scolaires, enfance, jeunesse, culture et gestion personnels communautaires :

Vice-président : M. Yannick CASSABOIS,
Membres : MM Jean-Luc ALLEMAND, Patrick CHAMOUTON, Patrick CHATOT, François DEPRES, Damien FREDY, Jean-Paul GAULIER ;
Mmes Josiane ROTA, Jocelyne MONNERET LUQUET, Geneviève COTTIN, Nelly JANOD, Laurence GAY-RAVIER.

 

Comité consultatif urbanisme et aménagement du territoire :

Vice-président : M. Patrick CHAMOUTON,
Membres : MM Yannick CASSABOIS, Jean-Luc ALLEMAND, Gaëtan AYMONIER, Robert BANCELIN, Pierre-Rémy BELPERRON, Michel BERTHOZAT, François BONNEVILLE, François DEPRES, Jean-Noël RASSAU, Daniel VUITTON ;

Mmes Josiane ROTA, Jocelyne MONNERET LUQUET, Dominique BAZZUCCHI, Catherine REMACK.

 

Comité consultatif affaires sociales : 

Vice-présidente : Mme Jocelyne MONNERET LUQUET,

Membres : MM Jean-Luc ALLEMAND, Yannick CASSABOIS, Patrick CHAMOUTON, Marcel BRIDE, François DEPRES ;

Mmes Josiane ROTA, Geneviève COTTIN, Anne HEBERT.


Comité consultatif protection de l’environnement et assainissement :

Vice-présidente : Mme Josiane ROTA,
Membres : MM Jean-Luc ALLEMAND, Yannick CASSABOIS, Patrick CHAMOUTON, Pierre-Rémy BELPERRON, Marcel BRIDE, Alain CLERC, Bernard DE MERONA, Yves LANIS, Philippe PROST, Robert BANCELIN ;
Mmes Jocelyne MONNERET-LUQUET, Dominique BAZZUCCHI, Annick PARTY, Colette SOFFRAY.

 

Comité consultatif communication, animation et nouvelles technologies :

Présidente : Florence GROS-FUAND,

Membres : MM Jean-Luc ALLEMAND, Yannick CASSABOIS, Patrick CHAMOUTON, François BONNEVILLE, Bernard DE MERONA, Bernard DUPIN, Jean-Paul DUTHION, Yves LANIS, Guy PIETRIGA, Jean-Noël RASSAU,

Mmes Josiane ROTA, Jocelyne MONNERET-LUQUET, Annick PARTY.

 

D’autre part, le Conseil Communautaire a créé en son sein deux commissions chargées d’examiner les dossiers relatifs aux marchés publics :

Commission d’Appel d’Offres pour les marchés publics formalisés :

Présidente : Florence GROS-FUAND,

Membres de droit : MM Jean-Luc ALLEMAND, Yannick CASSABOIS, Patrick CHAMOUTON ; Mmes Josiane ROTA et Jocelyne MONNERET-LUQUET

Membres titulaires : MM Michel BERTHOZAT, Patrick CHATOT, et Mme Aurélie MULLOT

Membres suppléants : MM Jean-Marc BOILLETOT, Marcel BRIDE, Alain CLERC

 

Commission des Marchés Publics Adaptés, pour les autres marchés :

Présidente : Florence GROS-FUAND,
Membres : MM Jean-Luc ALLEMAND, Yannick CASSABOIS, Patrick CHAMOUTON, Michel BERTHOZAT, Jean-Marc BOILLETOT, François BONNEVILLE, Marcel BRIDE, Patrick CHATOT, Alain CLERC ;
Mmes Josiane ROTA, Jocelyne MONNERET-LUQUET, Aurélie MULLOT.

 

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Région d’Orgelet a également créé une nouvelle commission:

 Commission des finances:

Présidente : Florence GROS-FUAND
Membres : MM Jean-Luc ALLEMAND, Pierre Rémy BELPERRON, François BONNEVILLE, Yannick CASSABOIS, François DEPRES, Guy PIETRIGA, Jean-Noël RASSAU.  

 

Le Bureau est composé de l’ensemble des Vice-présidents et de 7 membres du Conseil Communautaire : 3 représentants du Bourg-centre d’Orgelet et 4 représentants des communes extérieures. Le Bureau détermine les orientations stratégiques de la collectivité, il donne un avis sur tous les dossiers avant examen par le Conseil Communautaire et dispose de délégations du Conseil Communautaire lui permettant de prendre directement des décisions dans certains domaines et sous certaines conditions définies par le Conseil Communautaire. Le Conseil Communautaire est informé des décisions prises par le Bureau dans le cadre de ses délégations lors de chaque séance plénière.

 

Les membres du Bureau sont :

Madame Florence GROS-FUAND, Présidente de la Communauté de Communes,

Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Vice-président en charge du développement économique, touristique et équipement sportif communautaire,

Monsieur Yannick CASSABOIS, Vice-président en charge des affaires scolaires, de l’enfance, de la jeunesse, de la culture et des personnels communautaires,

Monsieur Patrick CHAMOUTON, Vice-président en charge de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire,

Madame Josiane ROTA, Vice-présidente en charge de l’environnement et de l’assainissement,

Madame Jocelyne MONNERET-LUQUET, Vice-présidente en charge des affaires sociales,

Madame Anne Hébert, Monsieur Patrick CHATOT, Madame Geneviève COTTIN, représentants de la commune d’Orgelet,

Madame Dominique BAZZUCCHI, Monsieur Gaëtan AYMONIER, Monsieur François DEPRES, Monsieur Bernard DE MERONA, représentants des communes membres.

  

Fonctionnement de la Communauté de Communes de la Région d’Orgelet 

 

Conseil Communautaire

Instance la plus large puisqu’elle réunit 37 conseillers désignés par les communes.
Le Conseil Communautaire vote le budget, valide les décisions et opérations conduites par la Communauté de Communes

 

 

 Bureau

Il réunit la Présidente, les 5 Vice-présidents, ainsi que 7 membres du Conseil Communautaire élus en son sein.
Il propose les orientations politiques au Conseil Communautaire après examen des propositions par les différents comités consultatifs et commissions. Il prend des décisions dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées par le Conseil Communautaire

 

 

Comités Consultatifs et Commissions

Composés d’élus communautaires et animés par leur Vice-président respectif, leur mission est de donner des avis sur les projets et dossiers qui leur sont soumis, de faire des propositions au Bureau et au Conseil Communautaire et de soumettre des idées dans les domaines de compétences qui les concernent.

 

 

 

 

 

ADRESSES UTILES

 

URGENCES

  Pompier: 18

  SAMU: 15 

  Gendarmerie: 17

 SANTÉ

  Infirmiers/Infirmières libérales (aux) 

  Maison de santé d’Orgelet 

  Sage-Femme

  Médecins

  Dentistes 

  Ostéopathes 

  Kinésithérapeutes

  Pharmacie

  Vétérinaire  

 SERVICES

  Écoles & ALSH 

  Médiathèque

  intercommunale

  Maison Assistantes Maternelles (MAM)

  Foyer Logement 

 « Résidence Bellevue »

  Halte Répit « La rencontre d’Aloïs »

 SERVICES

  Trésorerie 

  Déchetterie 

   La Poste 

 

 Retrouvez ici toutes Les coordonnées

 

 

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION D'ORGELET

 

4 Chemin du Quart
39270 ORGELET
Tél. : 03 84 25 41 13
Fax : 03 84 25 54 38
contact@ccorgelet.com

 

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